Si votre assurance de groupe est-de type plan caf├®t├®ria , le travailleur a un droit de cod├®cision au niveau de ses garanties de risque.

Un nouveau travailleur est affili├® de mani├¿re standard sur la base de l'option de l'organisateur que lÔÇÖemployeur a pr├®├®tablie.

Le travailleur  peut alors modifier son choix :

  • en d├®but de contrat ;
  • si sa situation familiale est modifi├®e ;
  • s'il donne en gage son assurance de groupe ;
  • ├á la date annuelle de modification.

Dans le budget pr├®vu, le travailleur peut d├®terminer lui-m├¬me le niveau de ses garanties. Ses possibilit├®s de choix sont d├®crites dans le r├¿glement de l'assurance de groupe. 

Un nouveau choix peut donner lieu ├á des formalit├®s m├®dicales.

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Les garanties du travailleur d├®passent le budget disponible

Le travailleur a-t-il choisi dans le cadre d'un plan cafetaria des garanties qui d├®passent le budget disponible ? Dans ce cas, nous lui faisons savoir qu'il peut modifier son choix imm├®diatement. Entre-temps, les garanties initialement assur├®es restent d'application.

Les garanties augmentent trop (par exemple en raison d'une adaptation salariale ou d'une modification de la composition de famille) ? Dans ce cas, nous ramenons les garanties qui d├®passent le budget ├á l'option de l'organisateur. Si ce budget s'av├¿re encore insuffisant, nous ramenons les garanties ├á l'engagement standard. Ceci est communiqu├® au collaborateur imm├®diatement par lettre, de mani├¿re ├á lui permettre de modifier son choix.  Les montants assur├®s, garantis avant la modification, restent valables durant un maximum de 30 jours.

Les contributions sont-elles insuffisantes pour l'engagement standard ? Dans ce cas, lÔÇÖemployeur doit prendre en charge le d├®ficit.